Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CAISSE
Numéro de dépôt :
1644644
Date de dépôt :
20/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/11/1999
Présentation de la marque CAISSE
Déposée le 20 novembre 1989 par la Société Anonyme (SA) SOGERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAISSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CAISSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1644644.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAISSE est expirée depuis le 20 novembre 1999.
SOGERES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-29